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Document de Référence 2012
Your business technologists. Powering progress
82
B.4.6 Plan d’actionnariat des salariés et plans d’incitation long-terme
Atos s’est engagé dans une démarche qui vise à associer
ses collaborateurs à la performance et aux résultats
nanciers sur le long terme du Groupe, par l’intermédiaire
de plans d’actionnariat des salariés et de plans d’incitation
long-terme. Cette politique a permis au Groupe d’accroître
la part du capital détenue par les salariés.
Atos vise à orir la possibilité de devenir des acteurs de
la réussite nancière à long terme de l’entreprise au plus
grand nombre de collaborateurs.
B.4.6.1 Plan d’actionnariat des salariés
En 2011, Atos a mis en œuvre un vaste plan d’actionnariat
salarié impliquant plus de 60 000 collaborateurs
dans 14 pays. Ce plan, appelé Sprint 2011, proposait aux
collaborateurs d’acquérir des actions Atos selon deux
véhicules :
Sprint Dynamic, qui ore une décote de 20% sur le cours
de référence de l’action Atos
Sprint Secure, qui, grâce à un eet de levier permet
de bénécier de la croissance du cours de laction par
rapport à un cours de référence tout en sécurisant le
capital, avec un taux d’intérêt minimal sur la période
d’investissement.
Ce programme a été reconduit en 2012 et étendu à 25 pays
pour couvrir près de 65 000 collaborateurs. Globalement,
l’actionnariat des collaborateurs (placements collectifs et
plans d’épargne d’entreprise) est passé denviron 0,5% du
capital en actions du Groupe en 2005, à 2,1% n 2012.
B.4.6.2 Plans d’attribution doptions de souscription dactions
Il n’y a pas de plans d’options d’achat d’actions en vigueur
chez Atos à ce jour. Les diérents plans d’options de
souscription d’actions attribués par Atos par le passé sont
détaillés ci-dessous. Pour chaque attribution, le tableau
indique notamment les dates de décision du Conseil
d’Administration, le nombre d’options consenties, le
nombre de bénéciaires, ainsi que les dates de début de
période d’exercice et le nombre d’options annulées et
exercées.
Dans une démarche d’alignement et de cohérence avec le
plan triennal du Groupe (20092011), les plans d’options de
souscription attribués entre décembre 2008 et décembre
2010 ont été élaborés et structurés en trois tranches, avec
des conditions de performance réparties sur cette période.
Le plan du 23 décembre 2008 comporte des conditions de
performance sur les Tranches 2 et 3 pour l’ensemble des
bénéciaires, à l’exception du mandataire social exécutif et
des deux directeurs généraux adjoints, pour lesquels une
condition de performance supplémentaire a été ajoutée
sur la Tranche 1. Les plans attribués en 2009 reprennent
les conditions de performance du plan du 23 décembre
2008 pour les Tranches 2 et 3. La description de ces
conditions de performance gure dans la partie relative à
la rémunération du mandataire social exécutif.
Au cours de lannée 2012, les conditions de performance
relatives aux Tranches 3 des plans du 23 décembre
2008 et de 2009 ont été vériées et constatées par le
Conseil d’Administration du 22 février 2012 (le détail
de la réalisation des conditions de performance gure
dans la section relative à la rémunération du mandataire
social exécutif). Ainsi, les bénéciaires toujours présents
à l’eectif aux dates suivantes ont acquis dénitivement
les options de souscription d’achat d’actions issues de la
Tranche 3 des plans ci-dessous référencés :
le 1
er
avril 2012 pour les bénéciaires du plan du 23
décembre 2008
le 1
er
juillet 2012 pour les bénéciaires des plans du 26
mars 2009, du 3 juillet 2009 et du 4 septembre 2009
Le plan d’options de souscription d’actions attribué le 31
décembre 2010 est également structuré en trois tranches,
avec des conditions de performance sur les Tranches 2 et
3 élaborées selon les mêmes principes que pour les plans
du 23 décembre 2008 et ceux de 2009. Ces conditions
de performance (Flux Net de Trésorerie et Marge
Opérationnelle du Groupe) s’appliquent respectivement
aux années 2010 et 2011 pour la Tranche 2 et à l’année 2012
pour la Tranche 3. Les objectifs sur les années 2010, 2011
et 2012 sont identiques à ceux des plans du 23 décembre
2008 et ceux de 2009. Le détail de leur réalisation gure
dans la section relative à la rémunération du mandataire
social exécutif.
Les conditions de performance ayant été vériées et
constatées par le Conseil d’Administration du 22 février
2012, les droits de la Tranche 2 du plan d’options de
souscription d’actions du 31 décembre 2010 ont été
dénitivement acquis, pour les bénéciaires encore
présents dans le Groupe au 1
er
juillet 2012.
B.4 Ressources Humaines et management des talents
Positionnement d’Atos sur le marché des services informatiques
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