
Document de Référence 2012
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368
F.2.2 Table de concordance du Rapport Financier Annuel
Le présent Document de Référence comprend tous les
éléments du rapport nancier tels que mentionnés aux
articles L.45112 du Code Monétaire et Financier et requis
par l’article 2223 du règlement général de l’AMF. Le tableau
ci-après reprend les éléments du rapport nancier :
En application de l’Article 28 du règlement de la
Commission européenne (CE) n 8092004 du 29 avril
2004 relatif aux documents émis par les émetteurs cotés
sur les marchés des Etats membres de l’Union européenne
(«Directive Prospectus»), les éléments suivants sont
incorporés par référence :
Les états nanciers consolidés de l’exercice clos le 31
décembre 2011 établis selon les normes IFRS, le rapport
des Commissaires aux comptes sur ces états nanciers
et le rapport de gestion du Groupe présentés dans le
Document de référence n° D.120288 déposé auprès de
l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) le 5 avril 2012,
Les états nanciers consolidés de l’exercice clos le 31
décembre 2010 établis selon les normes IFRS, le rapport
des Commissaires aux comptes sur ces états nanciers
et le rapport de gestion du Groupe présentés dans le
Document de référence n° D.110210 déposé auprès de
l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) le 1
er
avril 2011.
Informations Sections
Comptes annuels de la société D.5
Comptes consolidés du Groupe D.4
Rapport de gestion A.4.3; B.2; B.4; C; D.2; D.3; D.4;
D.5; E.1; E.2; E.3; E.4; E.5; E.7
Attestation du responsable du rapport nancier annuel A.4.2
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux D.5.1
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés D.4.1
Honoraires des Commissaires aux comptes D.4.7.4 - note 30
Rapport du Président du Conseil d'Administration sur les conditions de préparation et
d'organisation des travaux du Conseil ainsi que sur les procédures de contrôle interne mises en
place par la société
E.2.2.3; E.3; E.4; E.7.7.5
Rapport des Commissaires aux comptes, établi en application de l'article L.225235 du Code de
commerce, sur le rapport du président du Conseil d'Administration de la société
E.3.3
F.2 Table de concordance AMF
Annexes
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